En droit fiscal, les chevaux fiscaux, abrégés en cv, servent à établir le certificat d’immatriculation et l’estimation de la puissance administrative ou fiscale des véhicules motorisés. Et donc, le véhicule motorisé à 2 roues conduit par un jeune conducteur rentre dans cette catégorie. Mais faut-il encore évaluer le montant de chevaux fiscaux dédié à ce dernier dans le cadre de la couverture à une assurance dédiée ?
Chevaux fiscaux pour jeune conducteur moto : présentation générale
Le jeune conducteur moto fait l’objet d’une controverse dans le cadre d’une assurance aux yeux des compagnies d’assurance. Ceci étant, car il est qualifié de profil à risque très probable et qui pouvant être sujet de fréquent sinistre. Son profil à la fois jeune et débutant génère pour certaines compagnies une réticence et méfiance.
Puis, en France, le montant de la prime d’assurance d’un jeune conducteur moto est fonction de sa puissance administrative. Ainsi, il peut choisir parmi les offres d’assurance suivantes.
À savoir :
- La formule au tiers : une garantie couvrant la responsabilité matérielle et corporelle du jeune conducteur suite à un accident survenu. Celle-ci inclut également la récupération des points et de la protection juridique et autres garanties optionnelles (bris de glace, incendie, vol, etc.). Celle-ci s’adapte aux jeunes conducteurs de motos d’occasion.
- La formule tous risques : une garantie couvrant la responsabilité corporelle et matérielle engagée par une tierce personne ou du jeune conducteur lui-même. Celle-ci convient pour le jeune conducteur de moto neuve.
Chevaux fiscaux pour jeune conducteur moto : éléments pris en compte pour le calcul
Un jeune conducteur moto est toutefois tenu, comme toute autre personne, de souscrire à une assurance auto motos pour pouvoir circuler légalement et tranquillement tant sur la voie publique que sur la voie privée.
En principe, le code des assurances n’impose pas aux jeunes conducteurs moto du prix plafonné de la puissance fiscale. Toutefois, les compagnies d’assurance appliquent une limite de 500 cm3 ou 6 chevaux fiscaux. Par conséquent, le jeune conducteur doit choisir une moto ou voiture en dessous de 6 chevaux fiscaux.
Puis, il convient de bien vérifier ce qui est inscrit dans sa carte grise. Aussi, les compagnies d’assurance utilisent également d’autres facteurs pour déterminer le montant de l’assurance moto ou la surprime :
- La puissance réelle (traduite en chevaux-vapeur ou en DIN) : évaluée suivant le niveau des roues du véhicule,
- Les formules souscrites : tous risques, tiers plus, tiers,
- Le nombre de parcours réalisés,
- Le profil du jeune conducteur : résidence, expérience de conduite,
- Les caractéristiques techniques mentionnées dans la carte,
- La qualité environnementale,
- La rapidité,
- …
Le montant peut donc valoir dans les 1 500 euros ou voire même plus.
Chevaux fiscaux pour jeune conducteur moto : conseil pour cotiser moins cher
Pour payer une prime d’assurance jeune conducteur moto à prix abordable, veuillez suivre les consignes suivantes.
De primes abords, il faut justifier sur le papier d’une expérience de conduite. Pour ce faire, il faut passer par un apprentissage anticipé ou faire une conduite assistée préalablement à l’obtention du permis moto ou voiture. Ensuite, fais en un comparatif à partir de tous les formules d’assurance (moto, auto, santé, habitation, etc.) déjà souscrites et les réunir.
Puis, souscrivez en tant que jeunes conducteurs véhicules secondaires pour espérer obtenir une baisse du montant de la cotisation. Et donc, choisissez votre conjoint, si existant, ou l’un de votre figure parentale comme étant le conducteur principal. De plus, précisez l’usage de la moto comme à titre occasionnel pour ne pas être jugé d’avoir commis une fausse déclaration. Enfin, choisissez le lieu de stationnement et celui de votre résidence. N’oubliez pas de l’équiper d’un système antivol et connu de votre assureur…
Mot de la fin
Bref, les chevaux fiscaux sont un élément de base de calcul de la prime d’assurance pour un jeune conducteur moto.